Comité de déontologie
Au besoin, la direction convoque un comité de déontologie, au sein duquel siègent en principe les responsables des pôles de recherche, les délégué.e.s à l’égalité et les membres de la direction. En outre, la direction peut nommer d'autres chercheur.e.s ou doctorant.e.s au sein du comité de déontologie ou les inviter à y participer.
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